CONDITIONS GENERALES D’ UTILISATION

Tous les plans fournis ne sont pas contractuels, les côtes qui les renseignent ne sont inscrites qu’à titre indicatif et devront être vérifiées sous l’entière responsabilité de l’ utilisateur.
Les plans concernant des constructions de type: Maison individuelle, garage, tonnelle etc..., en maçonnerie ou ossature bois etc..., devront être vérifiés par un professionnel du bâtiment de manière à ce que les constructions soit édifiées dans le respect des règles de l’art,
ceci concernant les sections et nature des matériaux utilisés pour les structures porteuses (kilogramme de ciment par m3 de béton, diamètre et quantité des aciers à béton, les sections des poutres, des poteaux en béton armé et des pièces porteuses en bois suivant les portées et retombées de charges, etc… Cette énumération n’est qu’ à titre indicatif et non exhaustive!

L’ utilisateur aura préalablement vérifié qu’il possède bien le matériel informatique et logiciel (environnement pc, antivirus, dao) lui permettant d’ exploiter les fichiers informatiques qu’il va télécharger par l'intermédiaire du site plan-logiciel.htbien.com et/ou les fichiers qui lui seront éventuellement transmis par mail en pièce jointe suite à l’impossibilité d’ avoir pu les télécharger directement sur le site plan-logiciel.htbien.com . Si l’ utilisateur ne possède pas le matériel désigné ci-dessus il ne pourra en aucun cas rendre Patrick MOULIN responsable de son impossibilité d'exploiter les dis fichiers!

LIMITATION DE RESPONSABILITE

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet « plan-logiciel.htbien.com » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Les informations fournies par Patrick MOULIN le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.